2410 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/09/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Alsace Habitat MAPA 25AH048 - Consultation supérieure à 90k
Bas-Rhin
Publié le 12/09/2025
Ref. DNA-470894700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement du centre-village de Sercoeur
Vosges
Publié le 12/09/2025
Ref. VOM-470865200
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
APTE - Changement d'administrateur STRASBOURG CENTRE ENERGIES
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. DNA-470610000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470995400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ATIP CC Basse Zorn Modif 4 PLU Hoerdt
Bas-Rhin
Publié le 12/09/2025
Ref. DNA-470760500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ATIP CC Basse Zorn Modif 4 PLU Kurtzenhouse
Bas-Rhin
Publié le 12/09/2025
Ref. DNA-470761200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Concession service public/gestion déléguée des services publics eau
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470803600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Réhabilitation et rénovation énergétique crèche de Mormoiron
Vaucluse
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470757000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION Construction d'une nouvelle station de traitement des eaux usées
Isère
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470746700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis Annulation de l'enquête relative à l'aliénation d'une portion du chemin rural des Gants
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470791500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
avis d'attribution - rempl stores école - infructueux
Moselle
Publié le 12/09/2025
Ref. LRL-471037900
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Société Q Energy France Marie Deverre
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470718600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Territoire de Belfort
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470719900-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE COMMUNE COLOMBIER-SAUGNIEU
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-469745000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Moselle
Publié le 12/09/2025
Ref. LRL-470747600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
CLÔTURE LJ POUR INSUFFISANCE D'ACTIF BOULANGERIE-PATISSERIE BEGEY
Haute-Saône
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470760700
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Concession services/établissement et exploitation centrale élec./ BONNEVILLE
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470687400
Avis administratifs > Avis administratifs
Consultation du public TELENCO sur la commune de Moirans
Isère
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470752500
Vie des sociétés > Convocations
CONVOCATION AG HYDRAULIQUE HOLDING
Vosges
Publié le 12/09/2025
Ref. VOM-470790000
