3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis de mise à enquête publique du projet de zonage d'assainissement
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-471877200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique unique
Côte-d'Or
Publié le 15/10/2025
Ref. LBP-475153600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
BLACK MOTORS 68 SAS - constitution
Bas-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. DNA-475164300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller - AAPC Contrôle de l'air 2025-54
Haut-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. ALS-475451700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller - AAPC Location de nacelle sans chauffeur 2025-45
Haut-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. ALS-475458900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CCTC - AAPC Entretien des espaces verts - lot 2
Haut-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. ALS-475258900
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Haut-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. ALS-475005800
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement nom patronymique Mme Léa VITTORIANO
Bas-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. DNA-471601700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475151100
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-474842500-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
CREATION DE HUIT PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS (PDA)
Isère
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475156300
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-473328700
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Ain
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475188100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DRFIP - AAPC - Amélioration énergétique 2 Rue du Clabaud
Publié le 15/10/2025
Ref. DNA-473947900
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Droit de préemption urbain simple et renforcé
Côte-d'Or
Publié le 15/10/2025
Ref. LBP-473376000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Enfouissement des réseaux aériens des rues de la Mairie et Leboeuf (partie Ouest)
Meuse
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-475066100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ANCIEN CHEMIN DE CHAMONIX AU VALAIS
Haute-Savoie
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475147700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475169900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête relative au déclassement en vue de sa cession d'une partie de la voie communale
Jura
Publié le 15/10/2025
Ref. LPR-475024600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Entretien des espaces verts et des abords aménagés sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE
Savoie
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-474942100
