3137 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/05/2025
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458117100
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458061100
Vie des sociétés > Réductions de capital
Hauts-de-Seine
Publié le 02/05/2025
Ref. LER-458081700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458114300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Demat Commune Huningue MAPA Réaménagement rue Abbatucci
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. ALS-458176000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Demat Commune Steinsoultz MAPA Aménagement MAM
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. DNA-458122100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Demat Commune Steinsoultz MAPA Aménagement MAM
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. ALS-458122100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-457941000
Avis administratifs > Avis administratifs
DIVONNE - Délibération définissant quatre périmètres d'études
Ain
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458004500
Vie des sociétés > Réductions de capital
DREAM'UP EVENEMENTS REDUCTION CAPITAL
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458352900
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/05/2025
Ref. LRL-457948000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. JSL-458116900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P (PAEN) sur la commune de Voreppe
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-455521200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Désaffection et declassement partie de la voierie communale
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-457740800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P modif. n°3 du PLUi secteur de Bièvre Isère
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-455710900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-453235000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-453232400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-455701700-0-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/05/2025
Ref. LER-457946900