3214 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-473991600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
NORD EST PNEUS BAR-LE-DUC - 2893616
Paris
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-473987900
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-474122200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PAYS DE SEYSSEL APROBATION MODIFICATION N°2 DU PLUi
Haute-Savoie
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-472811600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PAYS DE SEYSSEL APROBATION MODIFICATION N°2 DU PLUi
Haute-Savoie
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-472813700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Jura
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-471467500-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
PLUi Communauté Urbaine Le Creusot Montceau Modification simplifiée du PLUi
Saône-et-Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. JSL-472495200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
PÔLE SANTE DELLOIS SISA - concerne gérance
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-474427000
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-474339100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Vaucluse
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473981700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
projet 1 mise en compatibilité PLU
Doubs
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-473972100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Saône-et-Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. JSL-472494900-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Projet photovoltaïque au sol - Poste Nord Energis - Route de Carling - Saint-Avo
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-474063400
Avis administratifs > Avis administratifs
Projet urbain de reconversion du site Auriva Commune de Francheville
Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-472285500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RCS AVIGNON 493 994 164 (2014 B 879)
Vaucluse
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474540400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation des travaux de terrassement et travaux préparatoires à Saint-Vital
Savoie
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473996100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
renouvellement de conduites deau potable Tranche 3
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-474193400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Vosges
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-474161600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
S.C.P. « Sophie KREICHER et Stéphane SANDELLI »
Puy-de-Dôme
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-474469600
