3214 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Côte-d'Or
Publié le 09/10/2025
Ref. LBP-473990000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Métabief Enquête Révision PLU
Doubs
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-474352400-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Wickerschwihr MAPA Création passerelle canal Colmar et liaison cyclable
Haut-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. ALS-474163600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Conseils Expertises WM Strategy Modifs statutaires
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-474107900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Conseils-Expertises Constitution InnoPhysio
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-474127100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SCI LILY ROSE (SCHOTS)
Isère
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-474124500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SARL CHOUVET CONSEILS
Puy-de-Dôme
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474026800
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Rhône
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-474169900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
D. LOFFREDA HOLDING, EN ABREGE L HOLDIN
Rhône
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-474100200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Dematis 1122249 - COMMUNE DE NUITS ST GEORGES
Côte-d'Or
Publié le 09/10/2025
Ref. LBP-474182100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
DEUX MERCI SAS - transfert de siège
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-474192200
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Droit de Préemption Urbain renforcé
Vaucluse
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474178900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P TRANSFERT D'OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DE VOIES PRIVEES
Isère
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-470894300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-472751200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique ABATTOIR - Préfecture du Jura
Jura
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-474109100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique captage de Clot des Granges
Hautes-Alpes
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-471119900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CARRIERE "PRE ROUBERT" et "L'AMARINE"
Hautes-Alpes
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474053300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique modification droit commun n°1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474116500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-472813300-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
EPICERIE/FOURNITURES DENREES ALIMENTAIRES NECESSAIRES FONCTIONNEMENT DE LA VILLE
Vaucluse
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473981800
