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2658 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/08/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête Publique St Michel de Maurienne 73140

Savoie

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-465919300-0-2

Avis d'appels d'offres > Divers

Entretien de propreté des parties communes du patrimoine d'OPAC SAVOIE

Savoie

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-468618600

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

EP Déclaration de Projet avec Mise en Compatibilité du PLU

Vaucluse

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-467226800-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP REVISION PLU DE GROSPIERRE

Ardèche

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-468547900-0-1

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Fourniture de colis de fin d'année aux séniors

Moselle

Publié le 18/08/2025

Ref. LRL-468520600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Fournitures et travaux pour la réalisation de revêtements aux enrobés / enduits

Haute-Savoie

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-468612700

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Grand Besançon Métropole Avis de consultation publique PPBE

Doubs

Publié le 18/08/2025

Ref. LER-467304000

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Installation classée pour la protection de l'environnement Pays-de-Clerval

Doubs

Publié le 18/08/2025

Ref. LER-464460200-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

INTERVENTIONS DE DENEIGEMENT SUR DIFFERENTS SECTEURS COMMUNAUX

Haute-Savoie

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-468603300

Vie des sociétés > Transferts de siège social

KSG74 TRANSFERT DE SIEGE

Haute-Savoie

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-468587400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

MAIRIE DE JARNY

Meurthe-et-Moselle

Publié le 18/08/2025

Ref. LER-468642500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Maîtrise d'oeuvre de conception et de réalisation pour l'aménagement du site de

Jura

Publié le 18/08/2025

Ref. LPR-468583800

Avis des tribunaux > Publicité juridique

MIGI NAF NAF

Publié le 18/08/2025

Ref. LER-468632600

Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain

MISE EN PLACE DPUR

Rhône

Publié le 18/08/2025

Ref. LPR-431752100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

P.A Coeur de village + Sécurisation des entrées de la ville

Moselle

Publié le 18/08/2025

Ref. LRL-468587500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préf Vaucluse EP/Déclaration intérêt général travaux entretien des mayres non cours d'eau Police de l'eau

Vaucluse

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-467217100-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRÉF. VAUCLUSE PRÉF. DRôME EP / PSA de l'aérodrome de Valréas-Visan

Bouches-du-Rhône

Publié le 18/08/2025

Ref. LDL-468025100-0-1

Enquête publique - Information > Avis au public

PRÉFECTURE DE LA MEUSE installation de collecte de déchets non dangereux

Meuse

Publié le 18/08/2025

Ref. LER-466888300

Autres > Successions

prescription acquisitive Jean-Louis MARC

Meurthe-et-Moselle

Publié le 18/08/2025

Ref. LER-468608000

Autres > Successions

prescription acquisitive Jean-Paul LOUIS

Meurthe-et-Moselle

Publié le 18/08/2025

Ref. LER-468604200