3124 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/08/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
Moselle
Publié le 31/07/2025
Ref. LRL-467315400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME/EP/ ROMANS-SUR-ISÈRE ET CLÉRIEUX
Drôme
Publié le 31/07/2025
Ref. LDL-466637700-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Saône-et-Loire
Publié le 31/07/2025
Ref. JSL-467390100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Programme Local de l'Habitat du Pays Mornantais
Rhône
Publié le 31/07/2025
Ref. LPR-467226500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PROJET MICRO-CENTRALE HYDROELECTRIQUE LA GRAVE
Hautes-Alpes
Publié le 31/07/2025
Ref. LDL-466840600-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIF. Accord-cadre mono-attributaire prestations études, de conseils
Drôme
Publié le 31/07/2025
Ref. LDL-467401500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Régénération des forages F1bis à WITTRING, F2bis à SARREINSMING, SEB1 à BLIES-EB
Moselle
Publié le 31/07/2025
Ref. LRL-467348500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation ancienne mairie en restaurant au RDC et logement étage
Haute-Savoie
Publié le 31/07/2025
Ref. LDL-467337400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Renouvellement du réseau deau potable - Hameau Le Berthoir bas 42410 Pélussin
Loire
Publié le 31/07/2025
Ref. LPR-467337200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Saône
Publié le 31/07/2025
Ref. LER-467447500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SA INNOV - TRANSFERT DE SIEGE SA INNOV
Rhône
Publié le 31/07/2025
Ref. LPR-466447300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 31/07/2025
Ref. LPR-466511900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable
Haute-Saône
Publié le 31/07/2025
Ref. LER-467342800
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
Jura
Publié le 31/07/2025
Ref. LPR-467378200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 31/07/2025
Ref. ALS-467289400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
SERVICES DASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALLOUISE-PELVOUX
Hautes-Alpes
Publié le 31/07/2025
Ref. LDL-467528000
Vie des sociétés > Divers
Savoie
Publié le 31/07/2025
Ref. LDL-467087500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 31/07/2025
Ref. LER-467400500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 31/07/2025
Ref. LBP-467443400
