3227 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/11/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
Pref. Ardèche-Demande d'autorisation de défrichement/RUOMS
Ardèche
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479404600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf. Vaucluse EP centrale solaire photovoltaïque
Paris
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-476982300-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
PRÉFECTURE DU JURA - Avis de participation du public par voie électronique
Rhône
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-480261900
Enquête publique - Information > Avis au public
PRÉFECTURE DU JURA - Avis de participation du public par voie électronique
Jura
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-480048600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PRESCRIPTION MODIFICATION N°9 DU PLUiH PAYS DE GEX
Ain
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479854300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480275000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PRESTATION DE SERVICE POUR LEXPLOITATION DES OUVRAGES DIRRIGATION
Drôme
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479806000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestations de nettoyage de bâtiments.
Vaucluse
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479916400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de propreté et dhygiène des bâtiments communaux avec fournitures
Drôme
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479931300
Enquête publique - Information > Avis au public
Procès-verbal provisoire de l'état d'abandon manifeste
Vosges
Publié le 20/11/2025
Ref. VOM-480091100
Avis administratifs > Avis administratifs
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-479643000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet d'Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l'agglomération Thionvilloise
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-475542500-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation Thermique de l'école M.TAILLAND à Serrières
Ardèche
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479878500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION ENERGETIQUE TJ THIONVILLE
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LER-479408200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION ENERGETIQUE TJ THIONVILLE
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-479408200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REQUALIFICATION DE LA VOIRIE AU DROIT DES ECOLES DU VILLARD
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479870700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RESTRUCTURATION de la CUISINE du Restaurant Scolaire
Vosges
Publié le 20/11/2025
Ref. VOM-479878100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
révision générale du PLU : ouverture d'une enquête publique
Isère
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-478276300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 20/11/2025
Ref. JSL-479926300
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
RUBIN AUX SERVICES DE LA MAISON
Jura
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-479953500
