3227 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/11/2025
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Amélioration du cadre de vie et renouvellement du réseau AEP
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-479934600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement centre bourg Dommartin Réhabilitation mairie-école en mairie-maison de santé
Doubs
Publié le 20/11/2025
Ref. LER-479886700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMENAGEMENT ET SECURISATION CHEMINEMENTS MODES DOUX (PIETONS/CYCLES)
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480177600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LER-480026100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-480026100
Avis administratifs > Avis administratifs
Côte-d'Or
Publié le 20/11/2025
Ref. LBP-480055700
Avis administratifs > Avis administratifs
Approbation du Schéma de cohérence territoriale SCOT
Isère
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479961300
Avis des tribunaux > Divers
ARRET N°22/00224 / SARL GENERALE FOURNITURES
Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479917600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. PRESTATION D'ASSURANCES
Vaucluse
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479953000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. REHABILITATION LE GOELAND / VALENCE - RELANCE LOTS 2A - 2B ET 4
Drôme
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479860800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-479819400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Jura
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-480031500
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Avis de cession fonds de commerce
Rhône
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479913200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. VOM-479952000
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Haute-Savoie
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-480049200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Avis rectificatif - 25AT039 - Installation de panneaux photovoltaiques
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-480163400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis rectificatif : avis de constitution : ZAM Peintre
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-480038500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AZERAILLES - enquête publique - élevage de volailles
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LER-479878700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 20/11/2025
Ref. JSL-479923500
Enquête publique - Information > Avis au public
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-480025100
