3322 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/10/2025
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Haut-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. ALS-475005800
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement nom patronymique Mme Léa VITTORIANO
Bas-Rhin
Publié le 15/10/2025
Ref. DNA-471601700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475151100
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-474842500-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
CREATION DE HUIT PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS (PDA)
Isère
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475156300
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-473328700
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Ain
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475188100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
DRFIP - AAPC - Amélioration énergétique 2 Rue du Clabaud
Publié le 15/10/2025
Ref. DNA-473947900
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Droit de préemption urbain simple et renforcé
Côte-d'Or
Publié le 15/10/2025
Ref. LBP-473376000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Enfouissement des réseaux aériens des rues de la Mairie et Leboeuf (partie Ouest)
Meuse
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-475066100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ANCIEN CHEMIN DE CHAMONIX AU VALAIS
Haute-Savoie
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475147700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-475169900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête relative au déclassement en vue de sa cession d'une partie de la voie communale
Jura
Publié le 15/10/2025
Ref. LPR-475024600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Entretien des espaces verts et des abords aménagés sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE
Savoie
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-474942100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification de droit commun n°1 du PLUi Seille
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-470909200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Territoire de Belfort
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-474994700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PLUI création de 14 PDA et abrogation de 2 cartes communales
Moselle
Publié le 15/10/2025
Ref. LRL-472868200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PLUI création de 14 PDA et abrogation de 2 cartes communales
Meurthe-et-Moselle
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-472868200-1-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
FAVERGES SEYTHENEX réhabilitation thermique 136 logements
Haute-Savoie
Publié le 15/10/2025
Ref. LDL-474996200
