3351 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/05/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Demat Commune Huningue MAPA Réaménagement rue Abbatucci
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. ALS-458176000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Demat Commune Steinsoultz MAPA Aménagement MAM
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. DNA-458122100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Demat Commune Steinsoultz MAPA Aménagement MAM
Haut-Rhin
Publié le 02/05/2025
Ref. ALS-458122100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-457941000
Avis administratifs > Avis administratifs
DIVONNE - Délibération définissant quatre périmètres d'études
Ain
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-458004500
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/05/2025
Ref. LRL-457948000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 02/05/2025
Ref. JSL-458116900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P (PAEN) sur la commune de Voreppe
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-455521200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Désaffection et declassement partie de la voierie communale
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-457740800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P modif. n°3 du PLUi secteur de Bièvre Isère
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-455710900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-453235000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-453232400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-455701700-0-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/05/2025
Ref. LER-457946900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-458107000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Elaboration du PLUI HMB et instauration d'un PDA Manoir Novel
Haute-Savoie
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-457979000-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Enlèvement et le traitement des déchets damiante lié de certaines déchèteries d
Drôme
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-457874900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET EXTENSION TRAMWAY ZAC FERNEY GENEVE
Ain
Publié le 02/05/2025
Ref. LPR-453983300-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUB.modification PLU St-Martin-d'Ardèche
Ardèche
Publié le 02/05/2025
Ref. LDL-453465000-0-2
