3227 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ComCom Basse Zorn Enquête publique PLU Weyersheim
Bas-Rhin
Publié le 21/11/2025
Ref. DNA-476567800-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Dambach la Ville MAPA Réaménagement route du Vin
Bas-Rhin
Publié le 21/11/2025
Ref. DNA-480204200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAIZON - Avis d'enquête publique
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479667700-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
CONSULTATION DU PUBLIC SABLIERES LONGEVILLOISES
Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480147300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Cornier hameau de Moussy Extension du réseau d'eaux usées
Haute-Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480318000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Territoire de Belfort
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480164900
Avis administratifs > Avis administratifs
Création du PAEN sur de la commune de Villars et adoption du programme d'action 2025-2029
Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479940800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création liaison cyclable entre les berges du canal de Pierrelatte
Drôme
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480129300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Doubs
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480146700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Déclassement du domaine public
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-476188100-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Diagnostic amiante, plomb et HAP dans le cadre de la réhabilitation du quartier
Bas-Rhin
Publié le 21/11/2025
Ref. DNA-480229000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Direction Départementaledes Territoires _ Avis d'enquete publique
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480035200-0-1
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
DONATION PARTAGE Jean-Marc et Nathalie CHABAUD à leurs enfants
Drôme
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480135600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-478016900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUÊTE CONJOINTE PRÉALABLE A LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE
Paris
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-479303000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique déclassement tronçon lieu Champs Brun
Haute-Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480100800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE DUP PROJET RD233 ET RD133
Haute-Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-475149500-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vaucluse
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480264700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLU
Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480513600
