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3477 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/10/2025

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures

Appel à manifestation d'intérêt Installation et exploitation

Drôme

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-476733200

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

APPROBATION MODIFICATION PLU

Territoire de Belfort

Publié le 27/10/2025

Ref. LER-477040400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ARRÊTÉ DU MAIRE N° 2025/113

Isère

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-477115400

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Attribution - Extension du groupe scolaire d' Orcier

Haute-Savoie

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-476737700

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Attribution MISE A DISPOSITION DE BENNES, TRI ET TRAITEMENT DES DECHETS

Isère

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-476857000

Avis d'appels d'offres > Divers

Avis appel d'offre Dépanneurs PL - District JURA

Jura

Publié le 27/10/2025

Ref. LBP-476605800

Avis d'appels d'offres > Divers

Avis appel d'offre Dépanneurs PL - District JURA

Jura

Publié le 27/10/2025

Ref. JSL-476605800

Avis d'appels d'offres > Divers

Avis appel d'offre Dépanneurs PL - District JURA

Jura

Publié le 27/10/2025

Ref. LPR-476605800

Avis d'appels d'offres > Divers

Avis d'appel d'offres - depannage remorquage et évaucation des véhicules de PTAC supérieur à 3T500

Rhône

Publié le 27/10/2025

Ref. LPR-476966100

Avis d'appels d'offres > Divers

Avis d'appel d'offres - depannage remorquage et évaucation des véhicules de PTAC supérieur à 3T500

Rhône

Publié le 27/10/2025

Ref. LPR-476966100

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à la concurrence

Avis d'appels d'offres

Jura

Publié le 27/10/2025

Ref. LPR-476077500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Avis d'appels d'offres

Rhône

Publié le 27/10/2025

Ref. LPR-477112400

Avis d'appels d'offres > Délégations de services

Avis de Concession A7 – Aire de services de Montélimar Ouest et Est

Ille-et-Vilaine

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-475670400

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Avis de constitution SARL AVEC VIOLETTE

Ille-et-Vilaine

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-476977900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Avis de constitution SCI SNF LOCATION

Ain

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-477098300

Vie des sociétés > Projets de fusion

Avis de fusion Associations Osez Y croire et APF France Handicap

Haute-Savoie

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-477101800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Avis de modification C5G CONSULTING

Isère

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-477172300

Vie des sociétés > Projets de fusion

avis de projet de fusion d'association

Moselle

Publié le 27/10/2025

Ref. LRL-476974400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Relatif au projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale

Meuse

Publié le 27/10/2025

Ref. LER-476923300

Enquête publique - Information > Avis au public

Avis d'information - Signature d'un Protocole d'accord

Ardèche

Publié le 27/10/2025

Ref. LDL-476827700