3160 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de LUSSAS
Ardèche
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-471335700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Gineys-en-Coiron
Ardèche
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-471326000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de SCEAUTRES
Ardèche
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-471340100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de VILLENEUVE-DE-BERG
Ardèche
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-471332300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Territoire de Belfort
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-472263800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Moselle
Publié le 26/09/2025
Ref. LRL-472491400
Avis administratifs > Avis administratifs
Isère
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-471885000
Enquête publique - Information > Avis au public
Préf 67 Consultation public Exploitation déchetterie CC Basse Zorn
Bas-Rhin
Publié le 26/09/2025
Ref. DNA-472135600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472512800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472498800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de déneigement sur les routes départementales de la Haute-Saône (Rel
Haute-Saône
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-472384900
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Territoire de Belfort
Publié le 26/09/2025
Ref. ALS-472207300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Procédure de modification simplifiée n°1 du PLU intercommunal Habitat
Doubs
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-472527500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Projet de modification n°6 du PLUI Grand Chambéry
Savoie
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472255900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet restauration dynamique naturelle Nizerand Villefranche-sur-Saône et Gleizé
Rhône
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472079400-0-1
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Paris
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-472412700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Réfection du local incendié de lécole de la Deuxième Chance
Moselle
Publié le 26/09/2025
Ref. LRL-472460300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REMPLACEMENT CHAUDIERES STIRING WENDEL
Publié le 26/09/2025
Ref. LRL-472485200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
renouvellement de canalisations AEP rue des Moussières, à Servance
Haute-Saône
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-472655600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation de la toiture-terrasse du groupe scolaire du Praz
Savoie
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472525300
