3130 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/07/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP NOVAWOOD LANEUVEVILLE DEVANT NANCY
Moselle
Publié le 06/06/2025
Ref. LRL-461763000-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP plan local d'urbanisme en cours de modification
Drôme
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461323700-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Medialex - Transfert de siège - AMBULANCES DE L'ILL BARTHOLDI
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/06/2025
Ref. ALS-461892800
Vie des sociétés > Divers
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. ALS-462073600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 67 - Enquête publique Village d'entreprises à Soufflenheim DUVAL GROUPE
Hauts-de-Seine
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461745100-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. ALS-461983500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
VALET INDUSTRIE - Constitution VALET IN
Haute-Saône
Publié le 06/06/2025
Ref. LER-462086300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC NB - STEP 1 - Remise à neuf de la station à la suite de détériorations dues à l'H2S
Haut-Rhin
Publié le 05/06/2025
Ref. ALS-461939400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Réaménagement du parking des Quatre Vents
Publié le 05/06/2025
Ref. DNA-461844800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE EXPLOITATION INSTALLATIONS COLLECTE TRI DECHETS
Jura
Publié le 05/06/2025
Ref. LPR-461056400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE ALIENATION TERRAINS COMMUNAUX
Jura
Publié le 05/06/2025
Ref. LPR-461568800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur projet déclassement partiel voirie communale
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461419000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CONJOINTE A ENQUETE PARCELAIRE
Savoie
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-460808600-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP projet de modification n°1 du PLU
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461001800-0-1
Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes
JSS Changement commissaire Cegelec Alsace
Paris
Publié le 05/06/2025
Ref. DNA-461842900
Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes
JSS Changement commissaire Santerne Alsace
Paris
Publié le 05/06/2025
Ref. DNA-461844900
Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes
JSS Changement commissaire Schoro Electricité
Paris
Publié le 05/06/2025
Ref. DNA-461846100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. VAUCLUSE / EP / MONTEUX/servitudes passage fonds privés renouvellement canalisation publique
Vaucluse
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-460673800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf.Ardèche EP Opération de Restauration Immobilière
Ardèche
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461638800-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Guebwiller - CartoRhin - Travaux d'aménagement du secteur ouest (tranche 3)
Publié le 04/06/2025
Ref. ALS-461684300
