3043 résultats trouvés publiés jusqu'au 23/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Meuse
Publié le 24/10/2025
Ref. LER-476571200-1-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE FAVERGES-SEYTHENEX SERVITUDE CANALISATIONS
Haute-Savoie
Publié le 24/10/2025
Ref. LDL-472723300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP MODIFICATION N° 3 DU PLU COMMUNE DÉLÉGUÉE DAIME
Savoie
Publié le 24/10/2025
Ref. LDL-475704500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP rue de la paix et chemin des barbières
Isère
Publié le 24/10/2025
Ref. LDL-474814800-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 24/10/2025
Ref. DNA-476946600
Vie des sociétés > Dissolutions
Haut-Rhin
Publié le 24/10/2025
Ref. DNA-476799300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREFECTURE DE SAONE-ET-LOIRE - Avis enquête publique
Publié le 24/10/2025
Ref. JSL-475944800-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
WEB CC Guebwiller MAPA Contrôle annuel installations gaz
Haut-Rhin
Publié le 24/10/2025
Ref. ALS-476978200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
WEB CC Guebwiller MAPA Fourniture carburant via carte accréditive
Haut-Rhin
Publié le 24/10/2025
Ref. ALS-476998800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
WEB CC Guebwiller MAPA Fourniture matériel bureau
Haut-Rhin
Publié le 24/10/2025
Ref. ALS-477024700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUETES PUBLIQUE ET PARCELLAIRE CONJOINTES
Meuse
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476163700-0-1
Vie des sociétés > Fonds de commerce
CAFE BROCANTE ./. OBOOSE EVENT - Cession
Haut-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. ALS-476713100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
DEVIS Commune de MARCY Avis d'enquête publique Révision du PLU
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-475705000-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. ALS-476738400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet aménagement haute vallée Séveraisse
Hautes-Alpes
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-473580600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CHEMIN RURAUX VOIE COMMUNALE
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476493300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476514200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. DNA-476343200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. ALS-476343200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
Haute-Loire
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476206600-0-1
