3533 résultats trouvés publiés jusqu'au 08/11/2025
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Hautes-Alpes
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473164400-1-3
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Isère
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473164400-0-3
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Côte-d'Or
Publié le 09/10/2025
Ref. LBP-473990000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Métabief Enquête Révision PLU
Doubs
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-474352400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P TRANSFERT D'OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DE VOIES PRIVEES
Isère
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-470894300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique ABATTOIR - Préfecture du Jura
Jura
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-474109100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CARRIERE "PRE ROUBERT" et "L'AMARINE"
Hautes-Alpes
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474053300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique modification droit commun n°1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474116500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-472813300-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. ALS-474408400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
KAKI AUTO - Constitution KAKI AUTO
Haut-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. ALS-474462700
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-474339100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Saône-et-Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. JSL-472494900-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. ALS-474463200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Tranche 2 - Phase 2 " envisagés pour la mise en conformité de l'assainissement
Meurthe-et-Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-474058300-0-1
Vie des sociétés > Fonds de commerce
25/111 43 rue du Général de Gaulle 67
Paris
Publié le 08/10/2025
Ref. ALS-474153200
Vie des sociétés > Cession Parts Sociales
Bas-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. DNA-473933500
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
DST INTERNATIONAL - Perte K propres DST
Haut-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. ALS-474063700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification Droit commun n°3 PLU commune Macot la Plagne
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473415300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relative à la révision du plan local d'urbanisme (PLU)
Doubs
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-472262900-0-1
