2940 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/08/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis d'enquête - Elaboration du PLU
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468157600-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis favorable au projet d'extension
Rhône
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-468530500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Chamonix - Enquête publique révision générale du PLU
Haute-Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468368800-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-467076300
Enquête publique - Information > Avis au public
Commune Eschbach-au-Val Approbation carte communale
Haut-Rhin
Publié le 14/08/2025
Ref. ALS-468454300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Sierentz Enquête révision PLU
Haut-Rhin
Publié le 14/08/2025
Ref. ALS-466429600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Sierentz Enquête révision PLU
Haut-Rhin
Publié le 14/08/2025
Ref. DNA-466429600-0-2
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Convention doccupation pour exploitation restaurant daltitude de " Punta Bagna "
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468474900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un Centre de Supervision Urbain (CSU) à Bonneville.
Haute-Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468538800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VILLAINES-EN-DUESMOIS
Vienne
Publié le 14/08/2025
Ref. LBP-466341200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE - COMMUNE HILSPRICH - 14107
Hauts-de-Seine
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468340100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE - taxe pour financer l'entretien des chemins ruraux
Doubs
Publié le 14/08/2025
Ref. LER-468019600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique périmètres de protection captages
Hautes-Alpes
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-467239600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468334900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Entre Machilly et Thonon - Projet liaison à 2x2 voies
Haute-Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-466872000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468515000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Commune de Vilsberg Zonage d'assainissement des eaux usées
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468531000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Commune de Vilsberg Zonage d'assainissement des eaux usées
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. DNA-468531000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP 'intégration dans le domaine public communal de la parcelle cadastré C 1006
Meurthe-et-Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468240700
