3042 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/08/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création magasin de producteur, restaurant, bureaux OT intercommunal
Hautes-Alpes
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468031000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Délibération... concertation modification droit commun n°3 du PLU
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468069700
Enquête publique - Information > Installations classées
Demande d'enregistrement présentée par la société RACINE
Paris
Publié le 08/08/2025
Ref. LPR-468023800
Enquête publique - Information > Installations classées
DEMANDE ENREGISTREMENT usine de transformation de polymères
Ain
Publié le 08/08/2025
Ref. LPR-467053600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DENV'CAFE AVIS DE CONSTITUTION
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468036500
Vie des sociétés > Dissolutions
Drôme
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468119400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision du zonage d'assainissement
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-467165700-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
ECOUT'R DISSOLUTION 31032025 ECOUT'R
Isère
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-468274700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EMS - Déclaration de projet "Schutzenberger" à Schiltigheim
Bas-Rhin
Publié le 08/08/2025
Ref. DNA-468027700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Approbation de l'arrêt du PLU
Haute-Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-467815500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Création association foncière pastorale
Haute-Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-464704600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meurthe-et-Moselle
Publié le 08/08/2025
Ref. LER-467603600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d'Urbanisme
Ain
Publié le 08/08/2025
Ref. LPR-467587200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP « chemin du grand Lognan » traversant parcelle M2731/Belleplagne
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-462590400-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP élaboration PLU et du zonage d'assainissement
Isère
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-467943600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP exploitation carrière à ciel ouvert de sables et de graviers alluvionnaires Igney
Vosges
Publié le 08/08/2025
Ref. VOM-467166200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relatif à la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
Territoire de Belfort
Publié le 08/08/2025
Ref. LER-466245400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relative au projet de plan local d'urbanisme
Hauts-de-Seine
Publié le 08/08/2025
Ref. LRL-467601800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP stationnement sur le tènement attenant au bâtiment de l'Arnica
Savoie
Publié le 08/08/2025
Ref. LDL-462587300-0-2
