3042 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VILLAINES-EN-DUESMOIS
Vienne
Publié le 14/08/2025
Ref. LBP-466341200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE - COMMUNE HILSPRICH - 14107
Hauts-de-Seine
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468340100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE - taxe pour financer l'entretien des chemins ruraux
Doubs
Publié le 14/08/2025
Ref. LER-468019600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique périmètres de protection captages
Hautes-Alpes
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-467239600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468334900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Entre Machilly et Thonon - Projet liaison à 2x2 voies
Haute-Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-466872000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468515000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Commune de Vilsberg Zonage d'assainissement des eaux usées
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468531000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Commune de Vilsberg Zonage d'assainissement des eaux usées
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. DNA-468531000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP 'intégration dans le domaine public communal de la parcelle cadastré C 1006
Meurthe-et-Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468240700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP RÉVISION DU PLU ET RÉVISION ZONAGE D'ASSAINISSEMENT ET DES EAUX PLUVIALES
Ain
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-468512000-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etudes géotechniques pour ouvrages d'assainissement, génie civil et voirie
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468510700
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 14/08/2025
Ref. LPR-468439300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourneaux - Curage plage de régulation, reprise d'ouvrages dégradés crues du Charmaix
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468446300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fourniture de combustibles et de carburants
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468417900
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Fourniture de combustibles et de carburants pour la commune de Samoëns
Savoie
Publié le 14/08/2025
Ref. LDL-468417900
Vie des sociétés > Projets de fusion
fusion - absorption du club US FROIDCUL par le de l'UL MOYEUVRE
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468532400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
fusion - absorption du club US FROIDCUL par le de l'UL MOYEUVRE - RECTIF
Moselle
Publié le 14/08/2025
Ref. LRL-468529100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
GEM REMPLACEMENT GERANT TRANSFERT DE SIEGE
Doubs
Publié le 14/08/2025
Ref. LER-468628300
