3199 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/05/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CRÉATION DU BASSIN D'INFILTRATION DES FONTAINES
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457313000
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
CYCLES BLAIN SAINT PRIEST NON DISSOLUTION
Rhône
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457371400
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Saône-et-Loire
Publié le 25/04/2025
Ref. JSL-457040400
Enquête publique - Information > Avis au public
délibération modification simplifiée n°02 du PLU
Moselle
Publié le 25/04/2025
Ref. LRL-457250000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P modification de droit commun n°4 du PLUi
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457105400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Révision du zonage d'assainissement des eaux usées OISANS et BASSE ROMANCHE
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-454898400-0-2
Vie des sociétés > Cessation de garantie
EFFICIMM ANNECY - Cessation de garantie
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457401300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
EMILIE BIDARD PATRIMOINE CONSTITUTION
Paris
Publié le 25/04/2025
Ref. JSL-457386800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ACTUALISATION ZONAGE ASSAINISSEMENT
Puy-de-Dôme
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457331900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE OPERATION ENTRETIEN PLURIANNUEL COURS D'EAU
Ain
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-455541700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-456551100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PROJET REVISION PLU ZONAGE ASSAINISSEMENT
Ain
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-454806100-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457329500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUECHEMINS RURAUX
Haute-Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-454389200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE RECENSEMENT CHEMINS RURAUX
Rhône
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-455768200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CREMATORIUM LUXEUIL LES BAINS
Ille-et-Vilaine
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457125200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ERRATUM - E.P PLUI Révision allégée n°1
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457129200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Établir un diagnostic précis pour chaque zone de la toiture de l'église de BivieRS
Isère
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457312900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etude éco-morphologique de certains affluents Roubion, Jabron, Rhône (26).
Drôme
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457312800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Euro Strasbourg Enquêtes Transferts domaine public voies privées Hoenheim
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-454640500-0-1
