3395 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/05/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
WEB Commune Gundolsheim Correction mise dispo public modif PLU
Haut-Rhin
Publié le 22/03/2025
Ref. ALS-453604400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de voirie et création d'une voie verte
Haute-Savoie
Publié le 21/03/2025
Ref. LDL-453146200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis de projet de réhabilitation de la friche TCR
Bas-Rhin
Publié le 21/03/2025
Ref. DNA-452804600-0-1
Avis d'appels d'offres > Divers
CESSION TENEMENT IMMOBILIER HNO BELLEVILLE
Rhône
Publié le 21/03/2025
Ref. LPR-451991700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
déclassement du domaine public de la commune et aliénation de la parcelle n°D1016 rue de l'église
Ain
Publié le 21/03/2025
Ref. LPR-451485900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PC IMPLANTATION CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE LERY
Val-d'Oise
Publié le 21/03/2025
Ref. LBP-452617400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PAEN COMMUNE DE VILLARS
Loire
Publié le 21/03/2025
Ref. LPR-448924900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête révision carte communale
Moselle
Publié le 21/03/2025
Ref. LRL-452929600-0-1
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
JSS - Démission DG CAF Reichshoffen
Paris
Publié le 21/03/2025
Ref. DNA-453195100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
OUVERTURE D'ENQUÊTE PUBLIQUE ZAC CASSINE
Savoie
Publié le 21/03/2025
Ref. LDL-452646400-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Préf. Isère/enquête parcellaire relatives au projet aménagement Curs de Ville
Isère
Publié le 21/03/2025
Ref. LDL-451530800-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 20/03/2025
Ref. ALS-453147400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Fourniture et pose de mobiliers de stationnement vélo
Drôme
Publié le 20/03/2025
Ref. LDL-452836300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête DUP - régularisation des voiries communales
Savoie
Publié le 20/03/2025
Ref. LDL-449602200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Jura
Publié le 20/03/2025
Ref. LPR-452918100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CONSTRUCTION CENTRALE AGRIVOLTAIQUE GUEUGNON
Hérault
Publié le 20/03/2025
Ref. JSL-451501900-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
EXTENSION DE LA ZONE DACTIVITÉS DE PERRIGNY ET LIMPLANTATION DUN NOUVEL ABATTOIR
Jura
Publié le 20/03/2025
Ref. LPR-450212100-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 20/03/2025
Ref. DNA-453147500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Medialex - Modifications statutaires - SOLEIL FACADES 68
Ille-et-Vilaine
Publié le 20/03/2025
Ref. ALS-453165700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP / COLONZELLE permis de construire une centrale photovoltaïque
Rhône
Publié le 20/03/2025
Ref. LDL-449961600-0-2
