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3434 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/11/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Dissimulation des réseaux ENEDIS, ORANGE / LOSANGE et éclairage public

Ille-et-Vilaine

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477467000

Vie des sociétés > Dissolutions

dissolution JULIETTE BG

Haute-Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477443600

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

E.P elaboration PLU commune Grand-Aigueblanche

Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-472622400-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE

Côte-d'Or

Publié le 31/10/2025

Ref. LBP-473107000-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Élaboration du PLU et du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

Ardèche

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477839600

Enquête publique - Information > Avis au public

Enquête publique - Information

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477625900

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique sur le projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU)

Ain

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477373900-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP DEVIATION CHEMIN RURAL

Moselle

Publié le 31/10/2025

Ref. LRL-476278800-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP ELABORATION CARTE COMMUNALE

Vosges

Publié le 31/10/2025

Ref. VOM-476642100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP emprise foncière à usage de parking public

Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477711000

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP RECENSEMENT CHEMINS RURAUX

Moselle

Publié le 31/10/2025

Ref. LRL-476298100-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EPAGNY-METZ-TESSY ET SILLINGY RD 1508

Haute-Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-471898200-0-2

Vie des sociétés > Avis de non dissolution

EUROPE FULIN PRECISION MACHINING

Rhône

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477648600

Avis des tribunaux > Publicité juridique

FAST RETAILING FRANCE

Paris

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477625400

Vie des sociétés > Modifications statutaires

FAVORITE PUB

Rhône

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477618900

Vie des sociétés > Modifications statutaires

FC/JD - SELAT Président

Isère

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477485500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

FOURNITURE ENERGIE ELECTRIQUE

Moselle

Publié le 31/10/2025

Ref. LRL-477364800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

FOURNITURE ENERGIE ELECTRIQUE

Moselle

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477364800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Fournitures courantes et services des espaces verts

Haute-Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477571700