3387 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ComCom Basse Zorn Enquête publique PLU Weyersheim
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-476567800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ComCom Hanau - Enquête publique PLUi+PVAP Bouxwiller
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-473992800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE SAINT-AUSTREMOINE Avis d'enquête publique
Publié le 31/10/2025
Ref. LPR-477318500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE SORNAY (SAONE ET LOIRE) - Avis d'enquête publique
Saône-et-Loire
Publié le 31/10/2025
Ref. JSL-476731600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Conception, réalisation et installation d'une uvre d'art
Haute-Savoie
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477427400
Enquête publique - Information > Avis au public
CONCERTATION RESEAU EAU POTABLE
Paris
Publié le 31/10/2025
Ref. LER-476755900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ardèche
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477560400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'une voie verte entre le Rond Point de Chaudieu et le stade à Chindrieux
Savoie
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477503700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Construction neuve de 43 logements à NANCY ancien hôpital VILLEMIN MARINGER - lo
Meurthe-et-Moselle
Publié le 31/10/2025
Ref. LER-477555400
Enquête publique - Information > Avis au public
délibération n° D_09_13102025 en date du 13 octobre 2025
Isère
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477497700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Demandes dautorisation environnementale et de permis daménager
Moselle
Publié le 31/10/2025
Ref. LRL-477668800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
DEVIS EP Opération de restauration immobilière du château de l'ancien moulin
Ain
Publié le 31/10/2025
Ref. LPR-472274800-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-477797100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Dissimulation des réseaux ENEDIS, ORANGE / LOSANGE et éclairage public
Ille-et-Vilaine
Publié le 31/10/2025
Ref. LER-477467000
Vie des sociétés > Dissolutions
Haute-Savoie
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477443600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P elaboration PLU commune Grand-Aigueblanche
Savoie
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-472622400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE
Côte-d'Or
Publié le 31/10/2025
Ref. LBP-473107000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Élaboration du PLU et du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Ardèche
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477839600
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477625900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur le projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU)
Ain
Publié le 31/10/2025
Ref. LPR-477373900-0-1
