3102 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/05/2025
Avis des tribunaux > Divers
TJ Mulhouse - SCI CONFLUENCES - Conversion en liquidation judiciaire
Haut-Rhin
Publié le 16/04/2025
Ref. ALS-456232500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
TRAVAUX AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT DES SENTIERS DE RANDONNÉES
Jura
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456406600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Travaux annuels gros entretien - PT 2025 -Sites Drôme Aménagement Habitat
Drôme
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456212300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
TRAVAUX DE REHABILITAION ECOLE DE PRADES
Ardèche
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456280100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Travaux restauration charpente, couvertures, zingueries église paroissiale
Hautes-Alpes
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456288700
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456241800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 16/04/2025
Ref. LPR-456372900
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Territoire de Belfort
Publié le 16/04/2025
Ref. LER-455502100
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Doubs
Publié le 16/04/2025
Ref. LER-456221400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES - CONTENU BAR A VINS - MOTO - MIROIR MURAL
Haute-Savoie
Publié le 16/04/2025
Ref. LDL-456275300
Vie des sociétés > Dissolutions
ASSUR TAXI - Dissolution ASSUR TAXI
Haut-Rhin
Publié le 15/04/2025
Ref. ALS-456356600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis de projet de réhabilitation de la friche TCR
Bas-Rhin
Publié le 15/04/2025
Ref. DNA-452804600-0-2
Avis d'appels d'offres > Divers
CESSION TENEMENT IMMOBILIER HNO BELLEVILLE
Rhône
Publié le 15/04/2025
Ref. LPR-451991700-0-26
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P projet de remplacement de la télécabine de POUTRAN
Isère
Publié le 15/04/2025
Ref. LDL-453898500-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ALIENATION PARTIELLE CHEMIN RURAL LA VILLE
Rhône
Publié le 15/04/2025
Ref. LPR-453357300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 15/04/2025
Ref. VOM-452820800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CARRIERE COMMUNE CHEMAUDIN ET VAUX
Doubs
Publié le 15/04/2025
Ref. LER-456182700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Moselle
Publié le 15/04/2025
Ref. LER-453693600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP REVISION GENERALE PLU AUXONNE
Côte-d'Or
Publié le 15/04/2025
Ref. LBP-452515800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Modification n° 3 du PLU - quartier du Haut Gap
Hautes-Alpes
Publié le 15/04/2025
Ref. LDL-452339500-0-2
